CEMPN de Bordeaux

Pour les personnels navigants militaires, vous pouvez trouver les textes d’aptitude de référence suivant sur le site du Service de Santé des Armées: www.defense.gouv.fr/sante/

 

• INSTRUCTION N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées du 20 février 2008.

• INSTRUCTION N° 700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire du 8 octobre 2015.

 

Pour les personnels navigants civils, vous pouvez trouver les textes d’aptitude de référence suivant sur le site de la Direction Générale de l’Aviation Civile : www.developpement-durable.gouv.fr/-Secteur-Aerien

 

• Règlement (UE) n° 1178/2011 de la commission du 03 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant civil conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil

• Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Part-MED – Initial issue du 15 décembre 2011. (European Aviation Safety Agency)

• Arrêté du 29 août 2014 relatif à l’aptitude physique et mentale du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile (personnels d’essais et de réception).

• Arrêté du 16 mai 2008  relative aux critères et conditions de délivrance des attestations d’aptitude médicale de classe 3 nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et l’organisation des services de médecine aéronautique.